CONDITIONS GÉNÉRALES & MENTIONS LÉGALES

 

Préambule : Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par HAUTBRAME sur le Site web à l’adresse suivante : https://hautbrame.com

Le Site propose à la vente des articles de bijouterie: bagues, bracelets, boucles d’oreilles, colliers et pendentifs.

HAUTBRAME décline la responsabilité de tous les dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines ou natures ainsi que des conséquences de toutes natures qui pourraient être causés par l’éventuelle intrusion frauduleuse d’un tiers sur le présent site, de l’impossibilité d’y accéder, de son utilisation, et du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du présent site.

Toute commande d’un produit proposé sur le Site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente et de rétractation.

 

ARTICLE 1

 

OBJET : Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre HAUTBRAME et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Elles s’appliquent sans restriction ni réserves. HAUTBRAME se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

 

ARTICLE 2

 

PRODUITS : HAUTBRAME a pour vocation d’offrir à la vente ses bijoux dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont ceux figurant à la vente au jour de la consultation par l’utilisateur. Lorsque le produit est indisponible, il s’affiche sur le site, à défaut, en cas d’erreur, HAUTBRAME s’engage à prévenir le client par courrier électronique dans les plus brefs délais. Si le produit a déjà été payé, HAUTBRAME s’engage à rembourser le prix de l’article au client. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de HAUTBRAME ne pourrait pas être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

 

ARTICLE 3

 

PRIX DES PRODUITS : Les prix sont indiqués en Euro TTC. Ils tiennent compte de la T.V.A française, applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements seraient répercutés sur le prix des articles. HAUTBRAME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, ces prix ne pourraient être modifiés  une fois la commande validée. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port éventuels qui seraient ajoutés si nécessaire au total de la commande et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.

Les produits restent la propriété de HAUTBRAME jusqu’au parfait paiement du prix.

La commercialisation et la livraison des produits n’est limitée à aucun territoire. En cas de commande à destination d’un pays autre que la France Métropolitaine, le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire de livraison ainsi que du paiement de tous éventuels droits de douane, taxes et autres frais.

 

ARTICLE 4

 

COMMANDE :

– ENREGISTREMENT D’UNE COMMANDE : Le client qui effectue une commande directement sur le Site devra suivre la procédure suivante : Choisir les différents produits auxquels il porte un intérêt et cliquer successivement sur le lien “Ajouter au panier”. A tout moment il aura la possibilité : Soit d’obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le lien “Mon panier”, soit de poursuivre ses achats. En cliquant sur “Commander”, le client accepte les prix et l’obligation de paiement afférente, les volumes, la description des produits et les quantités de produits proposés à la vente et précédemment sélectionnés en cliquant sur “Ajouter au panier”. Le client terminera sa commande en cliquant sur “Commander”.

 

Les frais de port se calculent en fonction du pays de livraison, et sont indiqués au client avant la validation de sa commande.

 

– VALIDATION DE LA COMMANDE : Les paiements se font par Paypal ou par carte bancaire.

HAUTBRAME accusera réception de la commande dès sa validation, et recevra un bon de commande par mail récapitulant : la nature, la quantité et le prix des produits retenus par le client, ainsi que le mode de paiement choisi, ses coordonnées et l’adresse de livraison du colis.

 

ARTICLE 5

 

PAIEMENT ET SECURISATION DES TRANSACTIONS : Le montant dû par le client est le montant en euros indiqué lors de la confirmation de commande. Le client garantit à HAUTBRAME qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi lors de l’enregistrement de sa commande.

Afin d’assurer la sécurité des paiements, le Site utilise les services de paiement sécurisé de Paypal et de Stripe. Le paiement s’effectuera sur le Site via Paypal ou par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). En tout état de cause, HAUTBRAME se réserve le droit de refuser toute commande ou livraison pour “un motif légitime” et notamment en cas de litige relatif au paiement d’une commande antérieure, au refus d’autorisation bancaire lors du paiement en ligne, à l’indisponibilité du produit, à une demande abusive du client, à une présomption d’impossibilité pour le client de contracter, à une intention manifeste de la part du client de nuire à HAUTBRAME ou encore pour toute autre raison que HAUTBRAME se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de HAUTBRAME ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

 

Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

 

ARTICLE 6

 

DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits, pour se rétracter et retourner, à ses frais, les produits commandés.

Les produits doivent impérativement être retournés au service client HAUTBRAME à l’adresse indiquée par mail par le Service Client, dans un parfait état de revente (complets, non abîmés etc…), dans leur état d’origine , et accompagnés du formulaire de rétractation disponible sur le Site.

Après réception et vérification des produits retournés, HAUTBRAME s’engage à procéder au remboursement de la totalité des sommes versés par le client pour l’acquisition desdits produits, incluant les frais de livraison standard, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de sa commande.

Conformément à l’article L. 221-24 du code de la consommation, HAUTBRAME procède au remboursement desdites sommes, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informé de la décision du client de se rétracter. HAUTBRAME peut néanmoins différer le remboursement jusqu’à récupération des biens.

Le client doit contacter le Service Client à l’adresse shop@hautbrame.com pour procéder au retour d’un ou plusieurs produits.

Il est conseillé d’utiliser une lettre suivie 20g pour retourner les produits concernés.

Les frais de retour sont à la charge du client et tout risque lié au retour de produits est à la charge du client.

Ne sont pas acceptés les colis adressés en port dû.

Exception au droit de rétractation

HAUTBRAME, en application de l’article L. 217-15 du code de la consommation relative à la garantie commerciale, permet au client en cas de problème concernant la conformité des produits livrés (erreur de préparation de commande, produit endommagé, défaut de qualité d’un produit etc…), d’adresser une réclamation au service après vente HAUTBRAME à l’adresse mail suivante shop@hautbrame.com, dans les quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande.

Le client prendra soin lors de sa réclamation dans le délai imparti, de détailler le motif de sa réclamation et de préciser le numéro de commande et le ou les produit(s) concerné(s).

Faute de respect de la procédure et des délais exposés ci-dessus, le client ne pourra plus formuler aucune réclamation directe auprès de HAUTBRAME pour non-conformité de la commande ou défaut apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice.

 

Tout risque lié au retour des produits est supporté par le client.

Sont exclus de la garantie commerciale, les produits modifiés, réparés etc… par le client. La garantie commerciale ne prendra pas en charge les produits retournés endommagés lors du transport ou du fait d’une mauvaise utilisation.
Un produit retourné par le client  dans le respect des modalités indiquées par HAUTBRAME donnera lieu, selon les cas, à un échange, à un remboursement du prix d’achat ou à une réparation.

Il est précisé qu’outre la garantie commerciale de HAUTBRAME prévue ci-dessus, cette dernière reste dans tous les cas, tenue de la garantie légale de conformité des articles L. 217-4 à L. 217-12 du code de la consommation, et de celle relative aux défauts de la chose vendue résultant des articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil.

Les dispositions légales relatives à la garantie légale de conformité et aux défauts de la chose vendue sont exposées ci-dessous :

L’article L. 217-4 du code de la consommation dispose :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

L’article L. 217-5 du code de la consommation dispose :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

L’article L. 217-12 du code de la consommation dispose :
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

L’article L. 217-16 du code de la consommation dispose :
« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir.
Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »

L’article 1641 du Code Civil dispose :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

L’article 1648 alinéa 1 du Code Civil dispose :
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Il est expressément précisé que les clients ayant acheté un produit de la marque HAUTBRAME ailleurs que sur le Site, notamment chez un autre revendeur internet, doivent contacter le revendeur où ils ont effectué leur achat ; HAUTBRAME n’en a nullement la responsabilité.

 

ARTICLE 7

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Tous les éléments du Site tels que les produits, les visuels, y compris la technologie sous-jacente couverts par des droits de propriété intellectuelle, sont protégés et sont la propriété exclusive de HAUTBRAME. Toute utilisation frauduleuse sera poursuivie. L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de HAUTBRAME, doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation de HAUTBRAME. D’autre part, tout lien hypertexte renvoyant au site de HAUTBRAME et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de HAUTBRAME. Des liens hypertextes peuvent être renvoyés vers d’autres sites que le Site. HAUTBRAME dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

 

ARTICLE 8

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS : HAUTBRAME, pour les besoins de son activité, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookies ». Le consommateur reconnaît en avoir pris connaissance. Dans tous les cas, et conformément à la loi du 6 janvier 1978, le consommateur dispose également d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de la société HAUTBRAME. Tout client du site peut à tout moment s’opposer à l’utilisation commerciale desdites données et bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, directement sur Internet via la rubrique contact du site.

 

ARTICLE 9

 

SIGNATURE ET PREUVE : Conformément aux dispositions des articles 1365 à 1367 du Code civil, issues de l’Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 notamment relatif à la signature électronique, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande constitue une signature électronique et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site entre les parties.
Cette validation vaudra exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client de HAUTBRAME en envoyant un mail à shop@hautbrame.com. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de HAUTBRAME et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 10

 

DROITS DE DOUANE : Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors du territoire de la France métropolitaine, pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa seule responsabilité. HAUTBRAME n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables éventuelles. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de livraison.

 

ARTICLE 11

 

INTÉGRALITÉ DU CONTRAT : Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

 

ARTICLE 12

 

LIVRAISON :

Les produits sont expédiés avec la facture justificative, à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande, par colis suivi de La Poste sous 2 à 8 jours ouvrés (pour la France métropolitaine). Toutes les commandes validées avant 9h le matin sont généralement traitées par HAUTBRAME dans la journée.

Les délais de livraison indiqués lors de la commande sont néanmoins des délais indicatifs, commençant à courir à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande, et correspondent aux délais de traitement et de livraison (acheminement des produits par la Poste) en jours ouvrés.

En aucun cas les délais indiqués ne pourront être opposables ou engager une quelconque responsabilité de HAUTBRAME.  En cas de retard inhabituel cependant, un courrier électronique pourra être adressé au client par HAUTBRAME lui expliquant les raisons du retard.

Néanmoins HAUTBRAME, dans tous les cas s’engage à assurer la livraison dans un délai maximum de trente jours (30) à compter du jour suivant l’achat, sous réserve du paiement complet du prix, conformément aux dispositions de l’article L. 216-1 du code de la consommation.

En cas d’absence du client, le facteur laisse un avis de passage, indiquant les conditions de retrait du colissimo (lieu et délais). Il est possible de suivre l’évolution du colis sur le site www.coliposte.net.

En cas de non réception du colis suivi après 10 jours ouvrés, sans aucun avis de passage signalé, il est recommandé de vérifier sa situation sur le site www.coliposte.net et/ou de contacter le service client HAUTBRAME par mail à shop@hautbrame.com.

HAUTBRAME ne sera tenue d’aucune obligation en cas de mention erronée ou manquante dans l’adresse de livraison ou dans l’identité du client lors de la saisie de la commande effectuée par ce dernier.

HAUTBRAME ne saurait être tenue responsable des retards de livraison dus à La Poste ou à tout autre transporteur. Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra le cas échéant, formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, à la suite du retard injustifié constaté.

HAUTBRAME décline toute responsabilité, en cas de perte ou de vol des produits commandés, de grève, ou de tout cas fortuit ou de force majeure.

En cas de livraison d’un colis ouvert et/ou abimé (carton portant des traces visibles d’ouverture et/ou de détérioration), le client est tenu de refuser le colis auprès  de la Poste ou de tout autre transporteur.
Si le client n’a pas eu la possibilité de refuser le colis lors de sa livraison du colis ouvert et/ou abimé (cas des non-remises à personne uniquement) ainsi qu’en cas d’éventuels produits manquants lors de la livraison de la commande, il devra impérativement notifier sa réclamation afférente dans les 3 jours ouvrés suivant la réception de la commande au service après-vente HAUTBRAME en écrivant au shop@hautbrame.com.

Toute réclamation concernant un produit manquant ou un colis ouvert et/ou abimé formulée après ce délai sera rejetée, et HAUTBRAME sera dégagé de toute responsabilité.

 

ARTICLE 13

 

DIFFERENDS / DROIT APPLICABLE

La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige afférent à une commande et/ou aux présentes conditions générales de vente, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute demande ou question concernant les partenariats, la presse ainsi que pour toutes informations complémentaires concernant les colis, les commandes, les produits ou la marque, l’adresse admin@hautbrame.com est disponible.

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